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ENTRETIEN DES TROTTOIRS ET CANIVEAUX

La propreté est un élément essentiel de la qualité de vis des usagers et dépend grandement de leur civisme.

Compte tenu des dispositions légales réglementant l’utilisation des produits phytosanitaires , les techniques alternatives à mettre en oeuvre sont plus respectueuses de l’environnement mais les résultats obtenus sont d'une part moins flagrants qu’avec l’utilisation de produits phytosanitaires et d'autre part plus consommateurs de main d’oeuvre.

Aussi, chaque habitant de la commune doit participer à cet effort collectif.

TROTTOIR

Chacun doit maintenir ou faire maintenir sa partie de trottoir et caniveau (ou fil d’eau) en bon état de propreté, sur toute la largeur (1,40 m minimum), au droit de sa façade ou de ses façades et en limite de propriété, conformément aux obligations du règlement sanitaire départemental.

S'il y a plusieurs occupants, les obligations reposent sur chacun d'eux, à moins qu'elles n'aient été imposées conventionnellement à l'un d'eux ou à une tierce personne.

Le nettoyage concerne le balayage mais aussi le désherbage et le démoussage des trottoirs.

Le désherbage doit être réalisé par arrachage ou binage.

Les saletés et déchets collectés lors des opérations de nettoyage doivent être ramassés, compostés ou évacués à la déchetterie.

L’abandon de tailles et de mauvaises herbes sur l’espace public est interdit.

La commune pourra, lorsque les contrevenants sont identifiés, leur facturer les frais de nettoyage et d’évacuation des déchets.

TAILLE DES HAIES

Celle-ci doivent être taillées à l’aplomb du domaine public et leur hauteur limitée à 1,80m- voire moins là ou le dégagement de la visibilité est indispensable à l’approche d’un carrefour ou d’un virage.

VEGETALISATION DES PIEDS DE MUR

Dans le but d’embellir la commune, les habitants sont autorisés à fleurir ou végétaliser leur pied de mur avec accord de la commission embellissement, signifié par le maire.

Cependant les riverains des voies publiques ne devront pas gêner le passage sur trottoir des piétons, des poussettes et des personnes à mobilité réduite. Ils devront veiller à respecter, lorsque la largeur du trottoir existant le permet, une largeur minimale de cheminement accessible de 1,40 mètre, telle que préconisée par les textes législatifs et réglementaires en vigueur.

NEIGE ET GLACE

Dans les temps de neige ou de verglas, les propriétaires ou locataires devront participer au déneigement et seront tenus de racler( ou de faire racler) puis de balayer la neige devant leur maison, sur les trottoirs(1,40m minimum) jusqu’au caniveau, en dégageant celui-ci autant que possible.

S’il n’existe pas de trottoir, le raclage et balayage doivent se faire sur un espace de 1,50 mètre de largeur à partir du mur de façade ou de la clôture.

En cas de verglas, il convient de jeter du sable, du sel, des cendres ou de la sciure de bois devant les maisons.

S'il y a plusieurs occupants, les obligations reposent sur chacun d'eux, à moins qu'elles n'aient été imposées conventionnellement à l'un d'eux ou à une tierce personne.

La commune pourra, lorsque les contrevenants sont identifiés, leur facturer les frais de nettoyage et d’évacuation des déchets.

Pendant les gelées, il est défendu de verser de l'eau sur les trottoirs, les accotements ou toute autre partie de la voie publique.

Il est également interdit de sortir sur la rue, les neiges ou glaces provenant des cours et jardins des propriétés.



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